Mentions légales

1. Éditeur du site

  • Nom commercial : Sovya

  • Statut juridique : Micro-entreprise (en cours d'immatriculation)

  • Adresse de l'entreprise : 95800 Cergy, France

  • E-mail de contact : hello.sovya@outlook.com

  • Numéro de SIRET : En cours d'immatriculation

  • Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable, art. 293 B du Code Général des Impôts (CGI)

2. Directeur de la publication

  • Directeur de la publication : Saad Bennai

  • Contact : hello.sovya@outlook.com

3. Hébergement du site

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : 1-888-746-7439

  • Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle Le site internet Sovya et l'ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur du site ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. Gestion des données personnelles Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles de nos clients sont détaillées de manière exhaustive dans notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page de notre site.

6. Règlement des litiges Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.